F.A.Q.

1. Transport routier : types de véhicules

Voitures-Breaks :
Types de transports : messageries, express.
Poids chargeable : ± 350 kg
Dimensions : ± 160 x 70 x 70 cm

Fourgonnettes :
Types de transports : messageries, express.
Poids chargeable : ± 450 kg
Dimensions : ± 150 x 110 x 110 cm

Camionnettes :
Types de transports : messageries, express.
Poids chargeable : 1400-1500 kg
Dimensions : ± 260 x 120 x 150 cm

Camions porteurs :
Types de transports : messageries, groupages.
Poids chargeable : 10-15 tonnes.
Dimensions : jusqu’à 800 x 245 x 250 cm

Semi-remorques :
Types de transports : groupages, lots, charges complètes.
Poids chargeable : 24-25 tonnes, suivant législation du pays.
Dimensions : 1360 x 245 x 260 cm

Camions-remorques :
Types de transports : groupages, lots, charges complètes.
Poids chargeable : 24-25 tonnes, suivant législation du pays.
Dimensions : variables.

Remarques:
– Les dimensions et poids ci-dessus sont donnés à titre purement indicatif et peuvent varier suivant les véhicules.
– Le poids maximum autorisé par véhicule peut varier suivant les pays.

 

2. Transport routier : types de transports

Express :
Transport direct et en urgence d’un point A vers un point B. Le véhicule est envoyé spécifiquement au point d’enlèvement et effectue directement la livraison.
Le prix de la course est calculé en fonction de l’intégralité des kilomètres parcourus, « départ garage/retour garage ».

Messagerie :
Transport de petits colis (généralement jusque 50kg) organisé en tournées.

Groupage :
Enlèvement ou livraison de colis ou de palettes organisés suivant un système de tournée. Après enlèvement, l’envoi est déchargé en magasin et regroupé avec d’autres envois de même destination.

Lots (ou partiels) :
Envois volumineux et/ou pondéreux, qui serviront de chargement de base au véhicule. Ils sont généralement ramenés au magasin, mais non déchargés, pour y être complétés avec des envois de groupage jusqu’à obtenir une charge complète.

Charges complètes :
Envois constituant le chargement unique du véhicule (généralement une semi-remorque).

Transports exceptionnels (ou hors gabarits) :
Tout envoi dont une caractéristique au moins (de dimension ou de poids) dépasse les limites autorisées par la législation de transport du pays concerné.
Le transport sera dès lors sujet à une autorisation de transport délivrée par les autorités compétentes, moyennant l’introduction par le transporteur d’un dossier complet et l’établissement d’un itinéraire précis. Une voiture pilote et une escorte de police seront parfois nécessaires pour accompagner le convoi.

 

3. La convention CMR

La fameuse convention CMR !

Définition :
La convention CMR est un ensemble de règlementations établies entre plusieurs pays (la quasi totalité des pays européens) en vue de déterminer les droits et obligations de chacun des acteurs impliqués dans la réalisation d’un contrat de transport routier.

Création :
La convention CMR fut signée le 19 mai 1956.  Elle est d’application en Belgique depuis septembre 1962.

Champ d’application :
S’applique à tout transport de marchandises (animaux vivants compris) effectué par route, au moyen de véhicules et à titre onéreux, dans deux pays différents dont un, au moins, est contractant.
Remarque : les bagages ne sont pas considérés comme marchandises.

Acteurs concernés :
– L’expéditeur (= le chargeur);
– Le ou les transporteur(s) successifs; y compris le commissionnaire de transport;
– Le destinataire.

Document de transport :

la lettre de voiture CMR (aussi appelé « le » CMR, par opposition à « la » CMR qui désigne la convention).

L’établissement d’un contrat de transport routier est consigné dans une lettre de voiture.  Celle-ci doit être établie en trois exemplaires originaux au minimum :
– un exemplaire pour l’expéditeur;
– un exemplaire pour le destinataire (accompagnant la marchandise);
– un exemplaire pour le transporteur.
(Un quatrième exemplaire est destiné à des fins administratives).

Sur ce document doivent être consignées des informations relatives au transport, comme :
les noms et adresses des chargeur, transporteur et destinataire;
la date et le lieu de la prise en charge de la marchandise;
le lieu prévu pour la livraison;
le nombre de colis, leurs nature, poids et dimensions;
les signatures des chargeur, transporteur et destinataire.

Le CMR prévoit également la possibilité pour les chargeur, chauffeur et destinataire de notifier des réserves (ayant trait p.ex. à l’état apparent de la marchandise, à son emballage, à l’arrimage, etc.)

Remarque :
En cas de non-rédaction d’une lettre de voiture, le transport reste malgré tout soumis à la convention CMR.
Nous vous conseillons cependant vivement d’en établir une, car celle-ci peut s’avérer très utile en cas de litige.

Assurance CMR :
En cas d’avarie totale ou partielle imputable au transporteur, la convention prévoit une indemnité dont le plafond est fixé à 8.33 DTS par kg de marchandise brute.

DTS = Droit de Tirage Spécial du Fonds Monétaire International.  Cette unité de compte est sujette à fluctuations, sa valeur exacte varie journellement.  Nous pouvons considérer que 8.33 DTS équivallent à peu près à une dizaine d’euros.

En aucun cas cependant l’assurance CMR ne remplace l’assurance marchandise « tous risques ». En effet, les clauses d’exemption et de limitation de responsabilité du transporteur en CMR sont nombreuses.
Commentaire Multitra     Pour toute question concernant la convention CMR, vous pouvez également consulter le site internet de la Febetra (Fédération belge des transporteurs routiers) : www.febetra.be/fr/home.php

 

4. Transport maritime : types de transports

FCL (Full Container Load) :
Charge complète en container maritime complet.
Il s’agit généralement de containers 20′ ou 40′.

LCL (Less than Container Load) :
Service de groupage en containers maritimes.
L’envoi est chargé avec d’autres dans un container maritime par un groupeur.

Conventionnel :
Envois non conteneurisés, chargés tels quels à bord du navire.
Il s’agit généralement d’envois hors gabarits ou de vracs.

 

5. Les containers

Il existe un grand nombre de types de containers différents.
Nous en dressons ci-dessous une liste non-exhaustive ainsi que leurs principales spécifications.
Les formats les plus couramment utilisés en Europe sont les 20 pieds et les 40 pieds.

La norme ISO 668 définit les dimensions standardisées extérieures suivantes :
20′ : longueur 6058 mm – largeur 2438 mm – hauteur 2438 mm
40′ : longueur 12192 mm – largeur 2438 mm – hauteur 2438 mm
La norme ISO 1496-1 définit les dimensions standardisées intérieures minimales suivantes pour les containers « General Purpose » :
20′ : longueur 5867 mm – largeur 2333 mm – hauteur 2197 mm
40′ : longueur 11998 mm – largeur 2333 mm – hauteur 2197 mm
(noter une légère réduction en largeur et en hauteur au passage de porte)
Poids :
Les limitations de charge utile sont plus souvent liées aux législations portuaires et de roulage de chaque pays que d’ordre technique. Veuillez nous consulter svp.
La tare varie également d’un type à l’autre de même que d’un constructeur à l’autre.
Par commodité, considérer :
par 20′ : tare 2500/3000 kg, charge utile ± 22000 kg
par 40′ : tare 4000/5000 kg, charge utile ± 26000 kg

Types de containers :
« General Purpose » :
Egalement appelés Dry Van ou Box. Il s’agit des containers classiques, fermés.

« High Cube General Purpose » :
Containers « High Cube » grand-volumes.

« Hard Top » :
Containers avec toit en acier amovible.

« High Cube Hard Top » :
Containers « Hard Top » grand-volumes.

« Open Top » :
Containers sans toit. Peuvent être recouverts d’une bâche.

« Flat Rack » :
Containers sans toit ni parois latérales. Plancher renforcé.

« High Cube Flat Rack » :
Containers « Flat Rack » grand-volumes.

« Platform » :
Containers sans toit ni parois. Simple plancher renforcé.

« Refrigerated » :
Containers sous température dirigée.

« High Cube Refrigerated » :
Containers « Refrigerated » grand-volumes.

« Bulk » :
Containers pour vracs secs.

« Tank » :
Containers-citernes pour liquides.

 

6. Le jargon du transport maritime

B/L : Bill of Lading
C’est à la fois le document de transport, le contrat de transport et le titre de propriété de la marchandise.
Il est négociable.

FCL : Full Container Load
Charge complète en container maritime.

LCL : Less than Container Load
Groupage en container maritime.

BAF : Bunker Adjustment Factor
Surcharge fuel appliquée sur le frêt maritime.

CAF : Currency Adjustment Factor
Surcharge monétaire appliquée sur le frêt maritime.

THC : Terminal Handling Charges
Frais portuaires de manutention de container.

ETS : Estimated Time of Shipping
ou ETD : Estimated Time of Departure
Date prévue de départ du navire.

ETA : Estimated Time of Arrival
Date prévue d’arrivée du navire au port de destination.

TEU : Twentyfeet Equivalent Unit
Unité de charge correspondant à un container 20′.

w/m : Weight/Measurement
En groupage maritime (LCL) et en conventionnel (vracs), les prix de fret maritime sont remis par « unité payante ».
« w/m » signifie que l’unité payante est soit la tonne, soit le m3. C’est toujours le plus grand des deux qui est considéré.
Ainsi un envoi de 3 tonnes et 5 m3 p.ex. sera facturé sur base des 5 m3.
Un envoi de 4 tonnes et 2 m3 sera facturé sur base des 4 tonnes..